Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O&F OR ET FACON
ORAL CREA, SAS

Numéro de dépôt :
4029136
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
O&F OR ET FACON de ORAL CREA

Présentation de la marque O&F OR ET FACON

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAL CREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O&F OR ET FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAL CREA domicilié(e) 264 avenue Jean JAURES - 69150 - DECINES CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 333 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORAL CREA, M. Alexandre CORRET domicilié(e) 264 avenue Jean JAURES - 69150 - DECINES CHARPIEU - France.

La marque O&F OR ET FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O&F OR ET FACON est expirée depuis le 30 août 2023.

ORAL CREA a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUTERIE D OR KEL , BIJOUTERIE D OR KEL


ORAL CREA, SAS - 264 avenue Jean JAURES - 69150 - DECINES CHARPIEU - France - SIREN 794333393


ORAL CREA, M. Alexandre CORRET - 264 avenue Jean JAURES - 69150 - DECINES CHARPIEU - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.